CR de conseil

MAIRIE D’OURSEL-MAISON COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 MAI 2020 Le vingt-six mai deux mil vingt, à dix-huit heures trente, les membres du Conseil Municipal proclamés par le bureau électoral à la suite des opérations du 15 mars 2020 se sont réunis dans la salle polyvalente sur la convocation qui leur a […]

MAIRIE D’OURSEL-MAISON COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 AVRIL 2022 Le douze Avril deux mille vingt-deux à dix-neuf heures, les membres du Conseil Municipal dûment convoqués se sont réunis sous la présidence de Mr VASSELLE Alain, Maire. PRESENTS : Mesdames TILLIER Françoise – GOURGUECHON Céline – Messieurs FONTANA Sylvain – BERLY Jean-Marie

MAIRIE D’OURSEL-MAISON COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 MARS 2022 Le onze Mars deux mille vingt-deux à dix-neuf heures, les membres du Conseil Municipal dûment convoqués se sont réunis sous la présidence de Mr VASSELLE Alain, Maire. PRESENTS : Mesdames TILLIER Françoise – GOURGUECHON Céline – Messieurs FONTANA Sylvain – BERLY Jean-Marie

MAIRIE D’OURSEL-MAISON COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 08 JUILLET 2011 Le huit juillet deux mille onze, à dix-huit heures trente les membres du conseil municipal dûment convoqués se sont réunis sous la présidence de MR VASSELLE Alain, Maire. PRESENTS : DELATTRE Ph – BRARD M –BERLY JM – HEYVAERT S – PYPE D

MAIRIE D’OURSEL-MAISON   COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 JUIN 2015   Le vingt-deux juin deux mille quinze, à dix-neuf heures les membres du conseil municipal dûment convoqués se sont réunis sous la présidence de MR VASSELLE Alain, Maire.   PRESENTS :  DELATTRE Ph – BERLY JM – HEYVAERT S – BRARD M

MAIRIE D’OURSEL-MAISON  COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 SEPTEMBRE 2015   Le vingt-deux septembre deux mille quinze, à dix-neuf heures les membres du conseil municipal dûment convoqués se sont réunis sous la présidence de MR VASSELLE Alain, Maire.   PRESENTS :  DELATTRE Ph – BERLY JM – HEYVAERT S – BRARD M –

MAIRIE D’OURSEL-MAISON   COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 JUIN 2016   Le treize juin deux mille seize à dix-neuf heures trente, les membres du Conseil Municipal dûment convoqués se sont réunis sous la présidence de Mr VASSELLE Alain, Maire.   PRESENTS : Mesdames TILLIER Françoise – HEYVAERT Sandrine – Messieurs DELATTRE

  MAIRIE D’OURSEL-MAISON COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 06 AVRIL 2016     Le six avril deux mille seize à dix-huit heures trente, les membres du Conseil Municipal dûment convoqués se sont réunis sous la présidence de Mr VASSELLE Alain, Maire.   PRESENTS : Mesdames LUNT Sévilay – TILLIER Françoise – HEYVAERT

MAIRIE D’OURSEL-MAISON   COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 04 MARS 2016     Le quatre mars deux mille seize à dix-neuf heures, les membres du Conseil Municipal dûment convoqués se sont réunis sous la présidence de Mr VASSELLE Alain, Maire.   PRESENTS : Mesdames LUNT Sévilay – TILLIER Françoise – Messieurs DELATTRE

MAIRIE D’OURSEL-MAISON   COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 SEPTEMBRE 2016 Le cinq septembre deux mille seize à dix-huit heures trente, les membres du Conseil Municipal dûment convoqués se sont réunis sous la présidence de Mr VASSELLE Alain, Maire. PRESENTS : Mesdames TILLIER Françoise – HEYVAERT Sandrine – Messieurs DELATTRE Philippe –