MAIRIE D’OURSEL-MAISON
COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 JUIN 2016
Le treize juin deux mille seize à dix-neuf heures trente, les membres du Conseil Municipal dûment convoqués se sont réunis sous la présidence de Mr VASSELLE Alain, Maire.
PRESENTS : Mesdames TILLIER Françoise – HEYVAERT Sandrine – Messieurs DELATTRE Philippe – PYPE Stéphane – FONTANA Sylvain – LALY Jean-Paul – BERLY Jean-Marie – PYPE Denis – BRARD Michel
ABSENTE : Madame LUNT Sévilay
APPROBATION DU PV
Le Conseil approuve à l’unanimité le compte rendu de la réunion du 6 avril 2016.
AVIS SUR FUSION COMMUNAUTES DE COMMUNES
Mr Le Maire présente l’arrêté de projet de périmètre portant fusion de la Communauté de Communes de Crèvecœur Le Grand-Pays ¨Picard-A16-Haute Vallée de la Celle (CCC) et de la Communauté de Communes des vallées de la Brèche et de la Noye.
Après en avoir délibéré, le Conseil émet un avis favorable au projet de fusion.
DECISION MODIFICATIVE
Le Conseil décide un virement de crédit de l’opération « Aménagement sécurité » de -312 € vers l’opération « Achat de matériel » de +312 €.
PLU : GRENELLE II
Mr VASSELLE fait un compte rendu de la réunion qui s’est déroulé à Oursel-Maison. Il explique que deux communes (dont Oursel) était opposé à la perte de compétence du PLU.
Si le PLU n’est pas grenellisé avant le 1er janvier 2017 il est caduque si la Communauté de Communes prend la compétence le règlement du PLU s’appliquera pendant 5 ans.
Après en avoir délibéré, le Conseil décide de faire une consultation (Grenelle + évolution de la ZAC).
FESTIVITES DU 14 JUILLET
Mr VASSELLE demande que la commission des fêtes se réunisse afin de préparer les festivités du 14 juillet (jeux pour les hommes, femmes et enfants ou randonnée suivi d’un buffet froid).
Repas des pompiers en hiver.
QUESTIONS ET COMMUNICATIONS DIVERSES
Mr DELATTRE attire l’attention du Conseil sur la porte de l’église (gond en haut à droite décollé, grille) ainsi que sur l’état du mur du cimetière. Les entreprises Devillers et Charpentier seront contactées.
Il interroge Mr VASSELLE sur l’inauguration de l’église.
Mr VASSELLE contactera le Président du Conseil Départemental ainsi que l’Evêché.
Mr DELATTRE informe le conseil d’un problème d’évacuation d’eau au caniveau rue du château d’eau.
On lui répond que la DDT va curer après la moisson.
Il informe le conseil du changement de toilettes à l’école en juillet.
Mme TILLIER attire l’attention du conseil sur les problèmes d’éclairage public.
Mr BERLY répond que Mr Chaty a procédé à la vérification.
Mme HEYVAERT suppose que cette panne est consécutive aux travaux du 47 La Neuve-Rue.
Mr BRARD informe que l’entreprise Lessens interviendra.
Mme HEYVAERT demande ce qu’il en est des travaux de circulation de La Neuve-Rue.
Mr BRARD répond que l’arrêté de circulation n’a pas été pris.
Mr PYPE S informe que le panneau Oursel-Maison est abimé.
Mr VASSELLE demande de le remplacer.
Mr BRARD attire l’attention du Conseil sur les branches qui dépassent de la haie dans le virage d’Oursel.
Il informe le Conseil de la pose des modules plastiques rouges et blancs (pour le stationnement).
Mr BERLY précise que le stationnement alterné sera matérialisé au sol.
Mr BRARD informe le Conseil que les travaux sur chemins sont reportés à cause des intempéries.
Mr BERLY informe le Conseil de la demande de l’inspection académique d’effectuer des exercices « Vigilances attentats ». Il propose dans un premier temps de sécuriser l’entrée en électrifiant la gâche du portail couplé d’un interphone-vidéo.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20 heures 40.