MAIRIE D’OURSEL-MAISON

COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 06 AVRIL 2016

 

 

Le six avril deux mille seize à dix-huit heures trente, les membres du Conseil Municipal dûment convoqués se sont réunis sous la présidence de Mr VASSELLE Alain, Maire.

 

PRESENTS : Mesdames LUNT Sévilay – TILLIER Françoise – HEYVAERT Sandrine – Messieurs DELATTRE Philippe – PYPE Stéphane – FONTANA Sylvain – LALY Jean-Paul –  BERLY Jean-Marie – PYPE Denis – BRARD Michel

 

APPROBATION DU PV 

Le Conseil approuve à l’unanimité le compte rendu de la réunion du 4 mars 2016.

Le Conseil remercie Mr LALY pour son aide aux illuminations de la commune.

 

 

 

BUDGET PRIMITIF 2016

A l’unanimité, les Conseillers Municipaux ont voté le budget primitif qui s’équilibre tant en dépenses qu’en recettes comme suit :

 

Section de fonctionnement

 

            Dépenses………………………………………………… 438 187 €

            Recettes………………………………………………….. 438 187 €

 

Section d’investissement

 

            Dépenses………………………………………………..   379 126 €

            Recettes…………………………………………………   379 126 €

 

VOTE DES TAXES

Les membres du Conseil Municipal ont voté à l’unanimité les taux d’imposition des taxes d’habitation, foncières et CFE, comme suit :

 

Désignation des taxes

Taux définitivement fixés

Bases d’imposition

Produit correspondant

Taxes d’habitation

18.17

195 500

35 522

Foncier bâti

15.97

720 100

115 000

Foncier non bâti

53.69

47 000

25 234

CFE

16.59

3 600

597

PREVISIONS DE TRAVAUX

Projet de stationnement alterné : le Conseil est d’accord sur le principe. Le Conseil Départemental sera contacté. Un marquage temporaire sera effectué dans un premier temps.

Travaux de chemin : Mr BRARD informe le conseil de la nécessité d’entreprendre des travaux sur certains chemins (derrière la salle des fêtes et le chemin en face de la mairie) Trois devis sont présentés :

  • OISE TP : 6237 € Ht
  • EUROVIA : 6969.60 €
  • DEGAUCHY : 7353.72 €

Une subvention sera demandée au titre de la DETR.

Le conseil donne son accord et valide la proposition de Oise TP.

Mr PYPE D demande d’enlever les thuyas de la salle des fêtes et de les remplacer par de la charmille.

Mr BRARD propose de refaire le fossé derrière le presbytère.

 

AMICALE DES SAPEURS POMPIERS

Mr VASSELLE présente le reliquat de l’amicale des sapeurs-pompiers (2884 €). Le Conseil propose d’organiser, à l’occasion du 14 juillet, un repas offert aux pompiers (1300 €) et d’investir dans des illuminations de noël (1500 €).

 

CHAUSSEE BRUNEHAUT

Après lecture du courrier de la Communauté de Communes des Vallées de la Brèche et de la Noye relatif au classement de la Chaussée Brunehaut dans le domaine départemental, le Conseil Municipal décide d’approuver le déclassement de la voie communale et son classement dans la voie départementale.

 

QUESTIONS ET COMMUNICATIONS DIVERSES

Mr VASSELLE donne lecture du courrier d’une administrée sollicitant une subvention pour une compétition d’échecs. Après en avoir délibéré, le Conseil ne souhaite pas donner suite à la demande.

Mr VASSELLE donne lecture du courrier de Mr HEBERT Didier relatif au renouvellement de la convention d’assistance technique. Après en avoir délibéré, Le Conseil Municipal autorise Mr Le Maire à signer le renouvellement de la convention d’assistance technique pour l’exploitation d’installation électromécaniques de pompage avec l’entreprise Individuelle de Monsieur Didier HEBERT (ACTE).

Mr PYPE S informe le Conseil du passage de quads et de mots dans les champs.

Mme HEYVAERT attire l’attention du Conseil sur la circulation nocturne de véhicules dans le tour de ville.

Mr BERLY fait part des inscriptions des administrés à l’opération Alerte Citoyens.

Prévision du prochain conseil : Vendredi 17 juin à 19 h 00.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20 heures 55.

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