MAIRIE D’OURSEL-MAISON COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 JUIN 2015 Le vingt-deux juin deux mille quinze, à dix-neuf heures les membres du conseil municipal dûment convoqués se sont réunis sous la présidence de MR VASSELLE Alain, Maire. PRESENTS : DELATTRE Ph – BERLY JM – HEYVAERT S – BRARD M …
MAIRIE D’OURSEL-MAISON COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 SEPTEMBRE 2015 Le vingt-deux septembre deux mille quinze, à dix-neuf heures les membres du conseil municipal dûment convoqués se sont réunis sous la présidence de MR VASSELLE Alain, Maire. PRESENTS : DELATTRE Ph – BERLY JM – HEYVAERT S – BRARD M – …
MAIRIE D’OURSEL-MAISON COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 JUIN 2016 Le treize juin deux mille seize à dix-neuf heures trente, les membres du Conseil Municipal dûment convoqués se sont réunis sous la présidence de Mr VASSELLE Alain, Maire. PRESENTS : Mesdames TILLIER Françoise – HEYVAERT Sandrine – Messieurs DELATTRE …
MAIRIE D’OURSEL-MAISON COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 06 AVRIL 2016 Le six avril deux mille seize à dix-huit heures trente, les membres du Conseil Municipal dûment convoqués se sont réunis sous la présidence de Mr VASSELLE Alain, Maire. PRESENTS : Mesdames LUNT Sévilay – TILLIER Françoise – HEYVAERT …
MAIRIE D’OURSEL-MAISON COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 04 MARS 2016 Le quatre mars deux mille seize à dix-neuf heures, les membres du Conseil Municipal dûment convoqués se sont réunis sous la présidence de Mr VASSELLE Alain, Maire. PRESENTS : Mesdames LUNT Sévilay – TILLIER Françoise – Messieurs DELATTRE …
MAIRIE D’OURSEL-MAISON COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 SEPTEMBRE 2016 Le cinq septembre deux mille seize à dix-huit heures trente, les membres du Conseil Municipal dûment convoqués se sont réunis sous la présidence de Mr VASSELLE Alain, Maire. PRESENTS : Mesdames TILLIER Françoise – HEYVAERT Sandrine – Messieurs DELATTRE Philippe – …
MAIRIE D’OURSEL-MAISON COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 NOVEMBRE 2016 Le dix-huit novembre deux mille seize à dix-huit heures trente, les membres du Conseil Municipal dûment convoqués se sont réunis sous la présidence de Mr VASSELLE Alain, Maire. PRESENTS : Mesdames TILLIER Françoise – HEYVAERT Sandrine – LUNT Sévilay …
MAIRIE D’OURSEL-MAISON COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 31 JANVIER 2014 Le trente et un janvier deux mille quatorze, à dix-neuf heures les membres du conseil municipal dûment convoqués se sont réunis sous la présidence de MR VASSELLE Alain, Maire. PRESENTS : BERLY JM – HEYVAERT S – PYPE D – LALY JP …
MAIRIE D’OURSEL-MAISON COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MARS 2014 Le vingt-huit mars deux mille quatorze, à dix-neuf heures les membres du conseil municipal proclamés par le bureau électoral à la suite des opérations du 23 mars 2014 se sont réunis dans la salle de la mairie sur la convocation qui leur …
MAIRIE D’OURSEL-MAISON COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 JUIN 2017 Le seize juin deux mille dix-sept à dix-huit heures trente, les membres du Conseil Municipal dûment convoqués se sont réunis sous la présidence de Mr VASSELLE Alain, Maire. PRESENTS : Madame LUNT Sévilay – Messieurs DELATTRE Philippe – FONTANA Sylvain …
