C.R. conseil du 28 mars 2014
MAIRIE D’OURSEL-MAISON COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MARS 2014 Le vingt-huit mars deux mille quatorze, à dix-neuf heures les membres du conseil municipal proclamés par le bureau électoral à la suite des opérations du 23 mars 2014 se sont réunis dans la salle de la mairie sur la convocation qui leur …
C.R. conseil du 16 juin 2017
MAIRIE D’OURSEL-MAISON COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 JUIN 2017 Le seize juin deux mille dix-sept à dix-huit heures trente, les membres du Conseil Municipal dûment convoqués se sont réunis sous la présidence de Mr VASSELLE Alain, Maire. PRESENTS : Madame LUNT Sévilay – Messieurs DELATTRE Philippe …
C.R. conseil du 30 juin 2017
MAIRIE D’OURSEL-MAISON COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 juin 2017 Le trente juin deux mille dix-sept à dix-huit heures, les membres du Conseil Municipal dûment convoqués se sont réunis sous la présidence de Mr VASSELLE Alain, Maire. PRESENTS : Madame TILLIER François – Messieurs DELATTRE Philippe – FONTANA Sylvain – LALY Jean-Paul …
C.R. conseil du 07 avril 2017
MAIRIE D’OURSEL-MAISON COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 07 AVRIL 2017 Le sept avril deux mille dix-sept à dix-huit heures trente, les membres du Conseil Municipal dûment convoqués se sont réunis sous la présidence de Mr VASSELLE Alain, Maire. PRESENTS : Mesdames HEYVAERT Sandrine – TILLIER Françoise – LUNT Sévilay -Messieurs DELATTRE Philippe …
C.R. conseil du 30 novembre 2015
MAIRIE D’OURSEL-MAISON COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 NOVEMBRE 2015 Le trente novembre deux mille quinze à dix-neuf heures, les membres du Conseil Municipal dûment convoqués se sont réunis sous la présidence de Mr VASSELLE Alain, Maire. PRESENTS : Mesdames LUNT Sévilay – HEYVAERT Sandrine – TILLIER Françoise – Messieurs …
C.R. conseil du 05 octobre 2017
MAIRIE D’OURSEL-MAISON COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 05 OCTOBRE 2017 Le cinq octobre deux mille dix-sept à dix-huit heures trente, les membres du Conseil Municipal dûment convoqués se sont réunis sous la présidence de Mr VASSELLE Alain, Maire. PRESENTS : Madame TILLIER Françoise – Messieurs DELATTRE Philippe – FONTANA Sylvain …
C.R. conseil du 03 février 2017
MAIRIE D’OURSEL-MAISON COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 03 FEVRIER 2017 Le trois février deux mille dix-sept à dix-huit heures trente, les membres du Conseil Municipal dûment convoqués se sont réunis sous la présidence de Mr VASSELLE Alain, Maire. PRESENTS : Mesdames HEYVAERT Sandrine – TILLIER Françoise – Messieurs …
C.R. conseil du 01 décembre 2017
MAIRIE D’OURSEL-MAISON COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 01 DECEMBRE 2017 Le premier décembre deux mille dix-sept à dix-huit heures trente, les membres du Conseil Municipal dûment convoqués se sont réunis sous la présidence de Mr VASSELLE Alain, Maire. PRESENTS : Messieurs DELATTRE Philippe – FONTANA Sylvain – PYPE Denis …