Arrêté rue de la mare
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C.R. conseil du 31 janvier 2014
MAIRIE D’OURSEL-MAISON COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 31 JANVIER 2014 Le trente et un janvier deux mille quatorze, à dix-neuf heures les membres du conseil municipal dûment convoqués se sont réunis sous la présidence de MR VASSELLE Alain, Maire. PRESENTS : BERLY JM – HEYVAERT S – PYPE D – LALY JP
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