MAIRIE D’OURSEL-MAISON
COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 MARS 2022
Le onze Mars deux mille vingt-deux à dix-neuf heures, les membres du Conseil Municipal dûment convoqués se sont réunis sous la présidence de Mr VASSELLE Alain, Maire.
PRESENTS : Mesdames TILLIER Françoise – GOURGUECHON Céline – Messieurs FONTANA Sylvain – BERLY Jean-Marie – LALY Jean-Paul – PYPE Stéphane et DELATTRE Philippe
ABSENTS EXCUSES : Monsieur PYPE Denis (a donné pouvoir à Monsieur BERLY Jean-Marie), Monsieur ALTAZIN Frédéric et Madame DESPATY Allison
APPROBATION DU PV DU 28 JANVIER 2022
Le Conseil approuve à l’unanimité le compte rendu du 28 Janvier 2022.
ASSAINISSEMENT
Mr BERLY informe le Conseil que l’étude est bien avancée. Le Conseil décide de nommer un comité de pilotage : Mme TILLIER F – Mr VASSELLE – Mr BERLY – Mr PYPE S – Mr DELATTRE Ph et Mr FONTANA S.
Une réunion est prévue le 14 mars à 9 h 30.
VOTE DU CA 2021
A l’unanimité, les Conseillers Municipaux décident d’approuver le Compte Administratif 2021 qui présente :
– Déficit d’Investissement reporté de : – 72 914.49 €
– Excédent de Fonctionnement reporté : 391 870.32 €
APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2021
A l’unanimité, les Conseillers Municipaux décident d’approuver le Compte de Gestion 2021 qui présente :
– Déficit d’Investissement reporté de : – 72 914.49 €
– Excédent de Fonctionnement reporté : 391 870.32 €
VOTE DU CA DU SERVICE DES EAUX 2021
A l’unanimité, les Conseillers Municipaux décident d’approuver le Compte Administratif du Service des Eaux 2021 qui présente :
– Excédent d’Investissement reporté de : 77 144.29 €
– Excédent de Fonctionnement reporté : 180 963.45 €
APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2021
A l’unanimité, les Conseillers Municipaux décident d’approuver le Compte de Gestion du Service des Eaux 2021 qui présente :
– Excédent d’Investissement reporté de : 77 144.29 €
– Excédent de Fonctionnement reporté : 180 963.45 €
POINT SUR TRAVAUX.
Mr DELATTRE fait le point sur les travaux :
Presbytère : Toiture terminée ; reste des arbres à abattre (des devis seront demandés)
Pose de grillage sur les cache-moineaux sur la mairie
Nettoyage du dépôt, prévision de pose de barbelés et de panneaux « Propriété privée » et « Défense de déposer des ordures »
Prévoir achat de tondeuse débroussailleuse (1890 €). Mr BERLY ajoute que cette dépense est financée par la participation des éoliennes (2000 €) à l’entretien des chemins effectué par les employés. Le Conseil donne son accord.
Prévoir une réunion de la commission de fleurissement ;
Prévoir un devis pour le puits.
Réalisation de fossés à la Ferme de la Grange.
Afin d’éviter les passages dans le tour de ville, il est évoqué la fermeture.
Mr BERLY présente les devis de CITEOS pour la vidéo protection (59479 € HT)
TOUR DE GARDE ELECTIONS PRESIDENTIELLES DES 10 ET 24 AVRIL
8 h 00 à 10 h 45 | GOURGUECHON C | VASSELLE A | FONTANA S |
10 h 45 à 13 h 30 | LALY JP | PYPE D | PYPE S |
13 h 30 à 16 h 15 | ALTAZIN F | TILLIER F | |
16 h 15 à 19 h 00 | DELATTRE P | BERLY JM | DESPATY A |
8 h 00 à 10 h 45 |
| VASSELLE A | FONTANA S |
10 h 45 à 13 h 30 | LALY LP | PYPE D | PYPE S |
13 h 30 à 16 h 15 | TILLIER F | DESCHAMPS P | |
16 h 15 à 19 h 00 | DELATTRE P | BERLY JM |
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QUESTIONS ET COMMUNICATIONS DIVERSES
Réunion commission des chemins le 29 mars à 9 h 00.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20 heures 40.
Prochaine réunion semaine du 4 avril.