MAIRIE D’OURSEL-MAISON COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 MAI 2020 Le vingt-six mai deux mil vingt, à dix-huit heures trente, les membres du Conseil Municipal proclamés par le bureau électoral à la suite des opérations du 15 mars 2020 se sont réunis dans la salle polyvalente sur la convocation qui leur a […]
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MAIRIE D’OURSEL-MAISON COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 AVRIL 2022 Le douze Avril deux mille vingt-deux à dix-neuf heures, les membres du Conseil Municipal dûment convoqués se sont réunis sous la présidence de Mr VASSELLE Alain, Maire. PRESENTS : Mesdames TILLIER Françoise – GOURGUECHON Céline – Messieurs FONTANA Sylvain – BERLY Jean-Marie
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MAIRIE D’OURSEL-MAISON COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 MARS 2022 Le onze Mars deux mille vingt-deux à dix-neuf heures, les membres du Conseil Municipal dûment convoqués se sont réunis sous la présidence de Mr VASSELLE Alain, Maire. PRESENTS : Mesdames TILLIER Françoise – GOURGUECHON Céline – Messieurs FONTANA Sylvain – BERLY Jean-Marie
C.R. de conseil du 11 mars 2022 Read More »
MAIRIE D’OURSEL-MAISON COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 08 JUILLET 2011 Le huit juillet deux mille onze, à dix-huit heures trente les membres du conseil municipal dûment convoqués se sont réunis sous la présidence de MR VASSELLE Alain, Maire. PRESENTS : DELATTRE Ph – BRARD M –BERLY JM – HEYVAERT S – PYPE D
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MAIRIE D’OURSEL-MAISON COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 JUIN 2015 Le vingt-deux juin deux mille quinze, à dix-neuf heures les membres du conseil municipal dûment convoqués se sont réunis sous la présidence de MR VASSELLE Alain, Maire. PRESENTS : DELATTRE Ph – BERLY JM – HEYVAERT S – BRARD M
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MAIRIE D’OURSEL-MAISON COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 SEPTEMBRE 2015 Le vingt-deux septembre deux mille quinze, à dix-neuf heures les membres du conseil municipal dûment convoqués se sont réunis sous la présidence de MR VASSELLE Alain, Maire. PRESENTS : DELATTRE Ph – BERLY JM – HEYVAERT S – BRARD M –
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MAIRIE D’OURSEL-MAISON COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 JUIN 2016 Le treize juin deux mille seize à dix-neuf heures trente, les membres du Conseil Municipal dûment convoqués se sont réunis sous la présidence de Mr VASSELLE Alain, Maire. PRESENTS : Mesdames TILLIER Françoise – HEYVAERT Sandrine – Messieurs DELATTRE
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MAIRIE D’OURSEL-MAISON COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 06 AVRIL 2016 Le six avril deux mille seize à dix-huit heures trente, les membres du Conseil Municipal dûment convoqués se sont réunis sous la présidence de Mr VASSELLE Alain, Maire. PRESENTS : Mesdames LUNT Sévilay – TILLIER Françoise – HEYVAERT
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MAIRIE D’OURSEL-MAISON COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 04 MARS 2016 Le quatre mars deux mille seize à dix-neuf heures, les membres du Conseil Municipal dûment convoqués se sont réunis sous la présidence de Mr VASSELLE Alain, Maire. PRESENTS : Mesdames LUNT Sévilay – TILLIER Françoise – Messieurs DELATTRE
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MAIRIE D’OURSEL-MAISON COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 SEPTEMBRE 2016 Le cinq septembre deux mille seize à dix-huit heures trente, les membres du Conseil Municipal dûment convoqués se sont réunis sous la présidence de Mr VASSELLE Alain, Maire. PRESENTS : Mesdames TILLIER Françoise – HEYVAERT Sandrine – Messieurs DELATTRE Philippe –
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