MAIRIE D’OURSEL-MAISON

COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 FEVRIER 2008

Le vingt-deux février  deux mille huit, à dix-neuf heures trente les membres du conseil municipal dûment convoqués se sont réunis sous la présidence de MR VASSELLE Alain, Maire.

PRESENTS :  MR PYPE D – MR DELATTRE Ph - MR RIBAUCOURT – MR BERLY - MME VASSEUR B – MME PREVOST – MR LALY JP

ABSENTE EXCUSEE : MME PYPE P

ABSENTE :  MME LANGLAIS A

Les conseillers municipaux approuvent à l’unanimité le PV de la dernière réunion.

VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2007

Le conseil Municipal approuve le compte administratif  2007 présenté par MR VASSELLE présentant les résultats suivants :

                        Section de fonctionnement :   100 597.69 €

                        Section d’investissement    :      2 381.44 €

                        Service des Eaux : Exploit. :    52 828.59 €

                                                      Invest. :        5 822.70 €

                        C.C.A.S                               :         901.96 € 

Le conseil municipal approuve les comptes de gestion du percepteur.

COMPETENCE « PROMOTION, COORDINATION ET MISE EN ŒUVRE D’UN PROJET COMMUN DE GESTION DES EAUX CONTRACTUALISE AVEC L’AGENCE DE L’EAU SEINE-NORMANDIE. »

MR VASSELLE expose au Conseil municipal la nécessité de modifier la compétence « Promotion, coordination et mise en œuvre d’un projet commun des eaux contractualisé avec l’Agence de l’Eau Seine-Normandie »

Le Conseil, après en avoir délibéré, décide :

• de modifier la compétence en intégrant l’Agence de l’Eau Artois-Picardie
• Nouvelle compétence : « Promotion, coordination et mise ne œuvre d’un projet commun de gestion des eaux contractualisé avec l’Agence de l’Eau Seine-Normandie et l’Agence de l’Eau Artois-Picardie »

INDEMNITES ELECTIONS

Le Conseil Municipal décide d’attribuer une indemnité d’élection au secrétaire de mairie.

TOUR DE GARDE ELECTIONS           MUNICIPALES DU 9 MARS

08 H 00 :         MR RIBAUCOURT             MR LALY                 MME PREVOST

10 h 30 :          MME PYPE                           MR PYPE

13 h 00            MME VASSEUR

15 h 30            MR DELATTRE                   MR VASSELLE        MR BERLY

QUESTIONS DIVERSES

MME VASSEUR informe le conseil d’une coupure d’eau.

MR PYPE suppose que cela était lié à l’incendie qui a nécessité un pompage d’eau important.

MR BERLY informe le conseil que les habitants de Francastel ont tous le haut débit.

MR VASSELLE propose de faire un courrier au président du Conseil général relatif à l’accès au haut débit dans la commune.

MR PYPE fait lecture du devis de la société Serv’Oise pour l’abattage des arbres d’un montant de 519.06 €

MR BERLY demande s’il y a eu cambriolage dans le logement de l’école.
MR PYPE répond par la négative, signale que la porte de derrière était ouverte ainsi que la porte du jardin.

L’ordre du jour étant épuisé la séance est levée à 20 h 15.