MAIRIE D’OURSEL-MAISON
COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 MARS 2008
Le quatorze mars deux mille huit, à dix-neuf heures les membres du conseil municipal proclamés par le bureau électoral à la suite des opérations du 09 mars 2008 se sont réunis dans la salle polyvalente sur la convocation qui leur a été adressée par le Maire, conformément aux articles L 2121-10 et L 2122-8 du Code général des collectivités territoriales
PRESENTS : MME GUIGNARD A – MR PYPE D – MR LALY JP –
MME CUEGNET F – MR BRARD M – MME HEYVAERT S – MR BERLY MME ROBACHE N – MR PYPE S
ABSENT EXCUSE : MR DELATTRE P (qui a donné pouvoir à MR PYPE D)
La séance a été ouverte sous la présidence de Mr VASSELLE Alain, Maire, qui après l’appel nominal, a donné lecture des résultats constatés aux procès-verbaux des élections et a déclaré installé MM(Mmes) BERLY Jean-Marie - BRARD Michel – CUEGNET Florence – DELATTRE Philippe – GUIGNARD Anne – HEYVAERT Sandrine –LALY Jean-Paul – PYPE Denis – PYPE Stéphane – ROBACHE Nadège – VASSELLE Alain dans leur fonction de conseillers municipaux.
Mr BRARD Michel, le plus âgé des membres du conseil, a pris ensuite la présidence. Le conseil a choisi pour secrétaire Mr PYPE Stéphane.
ELECTION DU MAIRE
Le président, après avoir donné lecture des articles L 2122-4, L 2122-7 et L 2122-8 du Code général des collectivités territoriales, a invité le conseil à procéder à l’élection d’un Maire, conformément aux dispositions prévues par les articles L 2122-4 et L 2122-7 du Code général des collectivités territoriales.
Chaque conseiller municipal, à l’appel de son nom, a remis fermé au président son bulletin de vote écrit sur papier blanc.
Premier tour de scrutin
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne 11
A déduire 1
Reste, pour le nombre de suffrages exprimés 10
Majorité absolue 6
Ont obtenu :
Mr VASSELLE Alain dix voix (10)
Mr VASSELLE Alain ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé Maire et a été immédiatement installé.
ELECTION DU PREMIER ADJOINT
Il a été procédé ensuite, dans les mêmes formes, et sous la présidence de Mr VASSELLE Alain, élu Maire, à l’élection du premier adjoint.
Premier tour de scrutin
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne 11
A déduire 1
Reste, pour le nombre des suffrages exprimés 10
Majorité absolue 6
Ont obtenu :
Mr PYPE Denis dix voix (10)
MR PYPE Denis ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé adjoint et a été immédiatement installé.
ELECTION DU DEUXIEME ADJOINT
Il a été procédé ensuite, dans les mêmes formes, et sous la présidence de Mr VASSELLE Alain, élu Maire, à l’élection du deuxième adjoint.
Premier tour de scrutin
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne 11
A déduire 1
Reste, pour le nombre des suffrages exprimés 10
Majorité absolue 6
Ont obtenu :
Mr BERLY Jean-Marie dix voix (10)
MR BERLY Jean-Marie ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé adjoint et a été
Immédiatement installé.
COMPOSITION DES COMMISSIONS
COMMISSION DES CHEMINS COMMISSION DES BATIMENTS
- MR PYPE D - MR BRARD M
- MR BRARD M - MR DELATTRE Ph
- MR BERLY JM - MR LALY JP
- MR LALY JP - MME GUIGNARD A
- MR DELATTRE Ph - MME ROBACHE N
- MME ROBACHE N - MME HEYVAERT S
- MR PYPE S - MR BERLY JM
COMMISSION D’APPEL D’OFFRE COMMISSION DES FETES
- MR PYPE D - MR PYPE D
- MR DELATTRE Ph - MME ROBACHE N
- MR BRARD M - MME CUEGNET F
- MME GUIGNARD
- MR BERLY JM
- MR PYPE S
COMMISSION DU FLEURISSEMENT COMMISSION DU C.C.A.S
- MME GUIGNARD A - MR PYPE D
- MR PYPE D - MME HEYVAERT S
- MR DELATTRE Ph - MME GUIGNARD A
- MME HEYVAERT - MME CUEGNET F
- MR BERLY JM
COMMISSION DU P.L.U
- MR PYPE S
- MR PYPE D
- MR LALY JP
- MME CUEGNET F
- MR BRARD M
- MR BERLY JM
SYNDICAT D’ELECTRIFICATION :
BEAUVAIS NORD : Titulaires : MR PYPE D
MR BRARD M
Suppléants : MR BERLY JM
MME GUIGNARD A
DELEGUES
|
TITULAIRES |
SUPPLEANTS |
S I V O M |
MR VASSELLE A |
MR PYPE D
|
COMMUNAUTE DE COMMUNES |
MR VASSELLE |
MR PYPE D |
SIVS |
MR BERLY JM MR LALY JP |
MME ROBACHE N MME HEYVAERT S
|
ADICO
|
MR BERLY JM |
MR PYPE S |
Responsables de commissions
Mr Le maire demande aux conseillers de réfléchir sur une éventuelle délégation que ceux-ci voudrait prendre.
L’ordre du jour étant épuisé la séance est levée à 20 h 00