Le plan local d'urbanisme
 
															Le rappel des textes
									Présentation (rapport)
									Le P.A.D.D. (Projet d'aménagement et de développement durable
							Le rappel des textes
					Les plans locaux d’urbanisme comportent un PROJET
D’AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE qui définit les
orientations générales d’aménagement et d’urbanisme retenues pour
l’ensemble de la commune .
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Présentation (rapport)
					Les choix du projet d’aménagement et de développement durable et les justifications des dispositions du P.L.U.
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Le P.A.D.D. (Projet d'aménagement et de développement durable
					1 – Tableau d’orientation P.A.D.D 
2 – Tableau d’orientation d’aménagement secteur Oursel-Maison 
3 a – Tableau d’orientation d’aménagement secteur La neuve rue 
3 b – Tableau d’orientation d’aménagement secteur La neuve rue 
4 b – P.A.D.D. du bourg d’Oursel 
3 b ZABA – Le projet d’aménagement de la zone de la belle assise PADD 
 
				
