MAIRIE D’OURSEL-MAISON
COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 NOVEMBRE 2016
Le dix-huit novembre deux mille seize à dix-huit heures trente, les membres du Conseil Municipal dûment convoqués se sont réunis sous la présidence de Mr VASSELLE Alain, Maire.
PRESENTS : Mesdames TILLIER Françoise – HEYVAERT Sandrine – LUNT Sévilay – Messieurs DELATTRE Philippe – PYPE Stéphane – BERLY Jean-Marie – PYPE Denis – BRARD Michel –
ABSENTS EXCUSES : Messieurs LALY Jean-Paul et FONTANA Sylvain
APPROBATION DU PV
Le Conseil approuve à l’unanimité le compte rendu de la réunion du 5 septembre 2016.
INDEMNITES DU PERCEPTEUR
Le Conseil décide d’attribuer une indemnité de conseil de 367.59 € à Mme Magniez Karine, perceptrice.
CONVENTION ABRI-BUS
Le Conseil autorise Mr Le Maire à signer la convention de délégation de compétence entre la commune d’Oursel-Maison et le département de l’Oise au titre de la gestion du domaine public communal pour l’implantation des abris-voyageurs départementaux.
DISSOLUTION DU CCAS
Dans le cadre des mesures de simplification, le Conseil Municipal décide la dissolution de son CCAS à compter du 31 décembre 2016, sous réserve, que la commune en conserve la compétence
POINT SUR LES TRAVAUX
Mr PYPE D informe le Conseil de la tenue d’une réunion sur les travaux éoliens. Les travaux vont démarrer. Piquetage de l’ensemble des chemins concernés.
Une réunion avec les agriculteurs sera organisée après le piquetage.
Les travaux se feront courant 2017 pour mise en fonction fin 2017. (Mesures compensatoires en lien avec l’éolien : 15000 €/eolienne).
Mr DELATTRE fait part de problème de réception de la télévision.
Mr BERLY que cela est probablement dû au positionnement des éoliennes entre les habitations et l’émetteur. On propose de prendre contact avec la société afin de régler le problème.
Mr PYPE Denis quitte la séance à 19 h 20.
AUTORISATION SIGNATURE CONSTRUCTION PARC EOLIEN
Les membres du Conseil Municipal présents ont délibéré à l’unanimité pour donner tous pouvoir à Monsieur BERLY Jean-Marie, adjoint au maire de la commune d’Oursel-Maison, de signer tous les documents inhérents au projet éolien et en particulier à l’utilisation des chemins et à la construction du parc
QUESTIONS ET COMMUNICATIONS DIVERSES
Mr BRARD fait part de la fin des travaux du parking, les bordures et le chemin de la salle.
Mr DELATTRE propose d’installer un point lumineux afin d’éclairer le bout du parking.
Mr BRARD propose un projecteur (détecteur de mouvement) ;
Mr VASSELLE pensait que le goudronnage aurait été effectué jusqu’en limite des haies.
Mr BRARD lui donne l’explication.
Mr BRARD attire l’attention du conseil sur la nécessité de bruler le tas de bois entreposé à la décharge.
Mr VASSELLE informe le conseil que le stationnement en face du n° 32 la Neuve-Rue est gênant.
Mr BERLY répond qu’il procédera à la suppression d’une place au niveau de la réserve des pompiers.
Mr PYPE S propose de faire un verger au bout du parking.
Après en avoir délibéré, le Conseil donne un avis favorable à sa proposition.
Mme HEYVAERT fait part du problème de vitesse.
Mme TILLIER demande de rendre le panneau d’affichage plus accessible au niveau du n° 44
La Neuve-Rue.
Mr DELATTRE demande ce qu’il en est des travaux du Chemin de Croix.
Mr BERLY répond qu’ils sont terminés et que le tableau est remis en place.
Mr DELATTRE fait part de la demande de Mme Thomas qui souhaite une intervention sur son caniveau et les joints à refaire.
Mr BERLY précise que cela fait suite aux travaux de l’entreprise Roussel.
Mr VASSELLE mandate Mr BRARD.
Mr DELATTRE informe le conseil que la DDE a posé des pavés dans le fossé.
Mr BERLY l’informe d’une rencontre avec Mr Mathe de la DDE. Si cela ne donne pas satisfaction ils seront retirés et un curage du fossé sera réalisé.
Mr DELATTRE informe le conseil que la subvention pour le remplacement de la chaudière a été accordé et demande au conseil de confirmer les travaux.
Le conseil donne son accord.
Mr BERLY informe le Conseil d’une coupure internet de 4 jours. Il précise que les abonnés d’Orange seront indemnisés.
Mr BERLY informe le Conseil de l’achat de décoration de noël (guirlandes dans les arbres sur la place d’Oursel). Il présente un devis de Mr Chaty pour l’installation d’un montant de 500 €. Le Conseil donne son accord.
Concernant l’acquisition de la décharge, il précise que le dossier est toujours en cours et que l’on attend les attestations des propriétaires.
Mr BRARD demande que l’on s’organise afin d’effectuer la pose de la stèle et de la colonne (devis de Sagnier de 500 €).
Mr BERLY informe le Conseil du remplacement de compteurs au 22 La Neuve-Rue et au 8 rue du Presbytère (compteur bloqué)
Le Conseil prévoit la cérémonie des vœux le 28 janvier à 18 h 00, Mr VASSELLE propose d’enchainer avec le repas avec les pompiers.
Prochaine réunion de conseil le 3 février 2017 à 18 h 30.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21 heures.