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C.R. conseil du 16 juin 2017

MAIRIE D’OURSEL-MAISON

 

 

COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU

16 JUIN 2017

 

 

Le seize juin deux mille dix-sept à dix-huit heures trente, les membres du Conseil Municipal dûment convoqués se sont réunis sous la présidence de Mr VASSELLE Alain, Maire.

 

PRESENTS : Madame LUNT Sévilay – Messieurs DELATTRE Philippe –  FONTANA Sylvain – LALY Jean-Paul –  BERLY Jean-Marie – BRARD Michel

                       

ABSENTS EXCUSES : Madame TILLIER Françoise (a donné pouvoir à Mr DELATTRE Philippe) – Messieurs PYPE Denis (a donné pouvoir à Mr BERLY Jean-Marie) – PYPE Stéphane (a donné pouvoir à Mr LALY Stéphane)       

 

Le Conseil débute en ayant une pensée pour Mme HEYVAERT et décide, lors de la prochaine réunion de faire une minute de silence.

 

APPROBATION DU PV 

Le Conseil approuve à l’unanimité le compte rendu de la réunion du 7 avril 2017.

 

 

POINT SUR TRAVAUX ET SUBVENTIONS

Mr BERLY fait le point sur les subventions obtenues.

  • Eclairage du parking : De la réserve parlementaire a été attribuée au dossier sur la base de l’installation de 3 candélabres. Mr VASSELLE propose de procéder en 2 temps : – dans un premier temps : essai du projecteur

                   – dans un second temps, si le projecteur ne convient pas, installation des candélabres.

Les membres du conseil, à l’exception de Mr BRARD, donnent leur accord.

Mr FONTANA S suggère que l’on tienne compte des remarques des administrés afin d’améliorer l’éclairage.

Mr VASSELLE demande où en est le dossier de l’installation des caméras.

Mr BERLY répond qu’il est dans l’attente de devis.

Mr BRARD informe le Conseil que la borne de la mare d’Hautellier doit être posée.

 

  • Rénovation thermique : Ce dossier a obtenu une subvention de la DETR ;
  • Travaux rue de Domeliers : Une demande de subvention exceptionnelle auprès de l’Etat sera demandée.
  • Travaux sur le mur du cimetière : Mr BERLY présente le devis actualisé de l’entreprise Charpentier d’un montant de 30 398.92 € HT. Il informe le Conseil que le Conseil Départemental doit encore verser le solde des subventions de l’église.

 

 

 

  • Changement des fenêtres de la mairie : Une demande de subvention exceptionnelle

auprès de l’Etat sera demandée.

Mr BERLY présente le projet d’installation de 3 variateurs de tensions qui permettra des économies d’énergie au niveau de l’éclairage public (installation d’un poste provisoire à Oursel). Mr BRARD demande à être informé pour tout ce qui touche la commission VRD avant toute réunion

 

DECISION MODIFICATIVE

 

  • Sur le budget Eau :

Le Conseil décide un virement de crédit de l’opération « Compteurs d’eau » de – 20000 € vers l’opération « travaux sur réseau d’eau » de + 20000 €.

  • Sur le budget Communal :

Le Conseil décide un virement de crédit du compte 615232 de 14000 € vers le compte 673 « Titre annulé », suite à la demande de la DDT pour le dégrèvement de la TLE.

 

 

RPQS

Mr BERLY présente le devis de Mr Hébert Didier concernant le Rapport Annuel dur le prix et la Qualité du Service Public d’un montant de 1128 € TTC. Après en avoir délibéré, le Conseil donne son accord.

 

RECENSEMENT DE LA POPUL ATION

Le prochain recensement de la population aura lieu en 2018, le Conseil désigne Mr Grenier en tant qu’agent recenseur et coordonnateur.

 

 

FESTIVITES DU 14 JUILLET

Mr VASSELLE demande que la commission des fêtes se réunisse afin de préparer les festivités du 14 juillet (randonnée suivie d’un buffet froid).

 

DENOMINATION DES RUES DE LA ZAC DE LA BELLE ASSISE

Mr BERLY informe le Conseil que la fibre ne peut pas être installée si les rues n’ont pas de dénomination. Il est nécessaire de nommer les deux rues de la ZAC de la Belle Assise. Après en avoir délibéré, le Conseil décide de nommer la première : RUE DE LA FERME et la seconde : IMPASSE FOURNIER.

 

DESIGNATION DE REPRESENTANTS TITULAIRE ET SUPPLEANT SMOTHD

Le Conseil, sur la demande de la Communauté de Communes, désigne Mr VASSELLE Alain, délégué titulaire et Mr BERLY Jean-Marie, délégué suppléant.

 

 

QUESTIONS ET COMMUNICATIONS DIVERSES

Mr BRARD demande que l’on revoie la signalisation de stationnement devant son domicile.

Mr BERLY donne son accord.

Mr FONTANA demande des informations sur la caisse de l’Amicale des Sapeurs-Pompiers.

Mr VASSELLE répond qu’il n’y a pas d’accord sur la destination des fonds de l’Amicale. Les pompiers doivent se réunir en Assemblée Générale.

Concernant les travaux éoliens, Mr FONTANA évoque l’interdiction aux toupies de traverser la commune.

Mr DELATTRE répond qu’une réunion s’est tenue indiquant qu’elles ne passeront pas dans la commune

Mme LUNT informe le Conseil de la formation de trous devant le 9 rue du Presbytère.

Mr VASSELLE répond que la réparation sera effectuée par l’entreprise dès que les travaux éoliens seront achevés.

Mr DELATTRE soulève l’absence des gendarmes dans la commune.

Mr BERLY informe le Conseil qu’il est allé au Presbytère sur la demande des locataires afin de trouver une solution en accord avec la SA HLM afin de sortir la cuve à fuel du domicile, les locataires souhaitent faire installer des cache-moineaux

Mr VASSELLE présente au Conseil la demande de l’Association KITE PARK pour organiser des manifestations sportives sur la ZAC de la Belle Assise. La Communauté de Communes a donné son accord pour engazonner. L’Inauguration est prévue en septembre.

Mr VASSELLE a donné son accord sous réserve que toutes les conditions de sécurité soient assurées.

 

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21 heures 10.

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