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MAIRIE D’OURSEL-MAISON    

 

 

COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 01 DECEMBRE 2017

 

Le premier décembre deux mille dix-sept à dix-huit heures trente, les membres du Conseil Municipal dûment convoqués se sont réunis sous la présidence de Mr VASSELLE Alain, Maire.

PRESENTS :  Messieurs DELATTRE Philippe –  FONTANA Sylvain – PYPE Denis – PYPE Stéphane –  BERLY Jean-Marie – BRARD Michel – LALY Jean-Paul

ABSENTE EXCUSEE : Madame TILLIER Françoise

ABSENTE : Madame LUNT Sévilay

APPROBATION DU PV 

Le Conseil approuve à l’unanimité le compte rendu de la réunion du 05 octobre 2017.

 

PRESENTATION DU PROJET PARTICIPATIF EOLIEN

La Compagnie Nationale du Rhône présente au Conseil le projet participatif éolien. Cela consiste en :

  • Une redistribution de la richesse locale aux territoires
  • Une épargne permettant aux souscripteurs de toucher des intérêts à taux fixe sur une durée déterminée et se faire rembourser le capital à la fin du prêt.
  • Un objectif de collecte de 300 000 € sur 2 mois
  • Souscription de 10 € à 10 000 e par personne sous forme obligataire.

Le calendrier de la collecte se déroulera en 4 phases :

  • Du 1er au 2 mars 2018 : collecte réservée aux résidents de l’Oise Picarde
  • Du 3 mars au 31 mars 2018 : collecte réservée aux résidents et collectivités du département de l’Oise et ses départements limitrophes
  • Du 1er avril au 30 avril 2018 : collecte réservée aux salariés de CNR
  • Du 1er mai au 10 mai 2018 : collecte ouverte au niveau national.

L’information au public se fera par publipostage de bulletins, de tournées d’information, d’apéritif d’information…

POINT SUR LES TRAVAUX

Mr BRARD informe le Conseil de la modification de la porte de la clôture de la salle des fêtes pour permettre une meilleure circulation.

Concernant les travaux de gestion de l’assainissement pluvial d’Oursel, l’ordre de service peut être lancé.

Mr FONTANA informe le Conseil qu’aucune commande concernant les illuminations de noël n’a été faite en raison de la rupture des stocks.

Mr PYPE D informe le conseil que la commune d’Hardivillers a la charge du déneigement de la ZAC (une convention avec la CCOP avait été signée). Il attire l’attention des membres sur la nécessité quelquefois de suppléer la commune d’Hardivillers en cas d’empêchement.

Le Conseil décide de renouveler la convention de déneigement de la commune avec Mr PYPE (ou Mr LALY en cas d’empêchement).

Mr FONTANA fait le point sur la réunion du fleurissement qui s’est tenue. Certains massifs seront à revoir.

Mr DELATTRE propose d’en enherber certains.

Mr PYPE S informe le Conseil que le verger a été planté.

Mr DELATTRE informe le conseil que les travaux de l’école et de la réserve sont terminés.

Sur la mairie, les volets seront posés courant janvier, et des travaux électriques seront effectués. Le garage sera isolé, et restera les placards à faire.

Mr BERLY ajoute que les radiateurs seront changés. Il souligne que les cache moineaux de la salle sont à voir.

Mr PYPE D rappelle le projet de réfection du mur d’enceinte de l’église, la révision du cimetière ainsi que son règlement.

Mr BERLY précise qu’il participera à un stage de l’UMO sur la gestion des cimetières.

Mr BERLY informe le Conseil que le visiophone et les alarmes sont installés.

RECENSEMENT DE LA POPULATION

Mr VASSELLE informe que le recensement se déroulera du 18 janvier au 17 février. Le Conseil décide de nommer Mr GRENIER, agent recenseur et coordonnateur communal.

DECISION MODIFICATIVE :

Afin de régler une annuité d’emprunt le conseil décide d’inscrire 2912.10 € au compte 1641 et 456 € au compte 66111.

PHOTOCOPIEUR :

Mr BERLY rappelle au Conseil la décision de louer un photocopieur. Il présente aux membres les différents devis de SHARP.

CONVENTION SACPA :

Le Conseil Municipal décide de souscrire à un contrat de prestations de services auprès de la SACPA à compter du 1er janvier 2018 pour un montant de 1.52 € HT/habitants.

Le Conseil autorise le maire à signer le contrat

CONCESSIONS COLUMBARIUM

Le Conseil Municipal décide de fixer le tarif des concessions des cases comme suit :

  • Concession de 15 ans : 400 €
  • Concession de 30 ans : 600 €

QUESTIONS ET COMMUNICATIONS DIVERSES

Mr BRARD interroge Mr Le Maire sur le projet d’assainissement.

Mr VASSELLE répond qu’il a eu un contact avec Mme Desjardin.

Mr BRARD s’interroge sur la pose des bornes à l’entrée du chemin de la mare d’Hautellier

Mr BRARD informe le Conseil que l’on est toujours dans l’attente de factures de l’entreprise ROUSSEL.

Mr BERLY interroge le Conseil sur le devenir de l’ancien photocopieur.

Le Conseil propose d’essayer de le vendre.

Mr LALY constate que le ruelle du bâtiment à pompe se détériore.

Mr BRARD ira constater.

Mr LALY informe le Conseil que le caniveau de trop plein de la mare dans le tour de ville est à curer.

Mr BERLY attire l’attention du Conseil sur la nécessité de mettre des cailloux dans le chemin du tour de ville derrière le presbytère.

Mr BERLY présente la demande de prêt de la salle polyvalente par le Centre social le 20 décembre.

Le Conseil donne son accord.

Mr BERLY présente au Conseil le projet d’adhésion à un contrat d’accompagnement des données à caractère personnel avec l’ADICO.

Le Conseil Municipal décide d’y adhérer à compter du 1er janvier 2018.

 Prochaine réunion prévue le vendredi 16 février

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21 heures 30.